Arnaud Pujal


De: Arnaud Pujal
administrateur civil, chef du bureau de la politique et des acteurs de la prévention
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique et des acteurs de la prévention et au nom de la ministre chargée du travail tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
20 Juin 201920/06/2019
De: Arnaud Pujal
administrateur civil, chef du bureau de la politique et des acteurs de la prévention
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique et des acteurs de la prévention et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
20 Septembre 201720/09/2017
De: Arnaud PUJAL
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des représentants du ministre chargé du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 201618/06/2016
De: Arnaud PUJAL
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
12 Janvier 201612/01/2016
De: Pujal (Arnaud)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2014-2015
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
eleve_ena="2014-2015"
nomination
08 Janvier 201408/01/2014
De: PUJAL (Arnaud)
Objet:
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201315/12/2013
De: Arnaud Pujal
Objet:
au 2e échelon de son grade (indice brut 572)
Groupe:
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Arnaud Pujal
officier de protection 5e échelon (indice brut 500)
Objet:
officier de protection principal et classé au 1er échelon de ce grade (indice brut 504) avec une année d'ancienneté conservée
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Arnaud Pujal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721‑2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
20 Novembre 201220/11/2012
De: Arnaud Pujal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721‑2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
16 Octobre 201216/10/2012
De: Arnaud Pujal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721‑2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
28 Août 201228/08/2012
De: Pujal (Arnaud)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Arnaud Pujal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721‑2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
10 Mai 201210/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.